Votre maison est le lieu où vous conservez vos œuvres d'art, vos bijoux, du mobilier, ou encore des objets de valeur. Ces objets de valeur doivent bénéficier d'une couverture différente de vos autres biens. Ainsi, vous souhaitez souscrire à une assurance qui protègera vos biens précieux contre tout type de préjudices. Quelle est la définition d'un objet de valeur selon les assurances ? Comment souscrire à une assurance qui couvrira vos objets précieux ? Cet article répondra à toutes vos questions sur les conditions d'assurance de vos biens de valeur.
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Valeur d'usage, valeur à neuf : quelles différences pour mon assurance habitation ?
Valérie Picardo, Rédactrice assurance
6 min
MAJ février 2023
Locataire ou propriétaire, vos biens mobiliers et immobiliers peuvent être endommagés lors d'un sinistre. Selon la garantie choisie, le montant d’indemnisation des dommages ne sera pas le même. Vous souhaitez en savoir davantage sur les différentes possibilités de couverture : garantie valeur vénale, valeur à neuf, rééquipement à neuf ? Quelles différences sont à prendre en compte ? Comment choisir une garantie adaptée à ses besoins ? Comment faire la différence entre valeur d'usage, montant d’indemnisation, valeur à neuf ? Cet article répondra à toutes vos questions.
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Garanties, taux de vétusté : que faut-il savoir avant de souscrire à une assurance habitation ?
Biens mobiliers, immobiliers, exemples : quels types de biens et de produits sont couverts par l'assurance habitation ?
Selon les contrats d'assurance habitation, différents types de biens peuvent être couverts par les assureurs.
Généralement, parmi les biens immobiliers, l'assurance habitation couvre les locaux à usage d'habitation (appartement, mobil home, dépendances), les aménagements et embellissements (revêtement de sol, placard, chauffage/climatisation)
Parmi les différents produits mobiliers couverts, le contrat d'assurance habitation peut prendre également en compte les meubles et les appareils (canapé, armoire, ordinateur portable, décoration) ou encore les objets précieux ou de valeur (pierres précieuses, œuvres d'art).
Fonction d'un produit, taux de vétusté : comment analyser la valeur d'un bien ?
La question de la valeur d'un produit dépend de plusieurs aspects et est très généralement liée à la vétusté. Le taux de vétusté est un abattement appliqué sur la valeur du bien qui permet d’obtenir sa valeur réelle, sans que cela ne soit nécessairement le prix d’achat.
Généralement, il comprend les caractéristiques suivantes :
- La durée de vie moyenne du produit,
- Son ancienneté,
- L'entretien
- Son usage...
Par exemple, l'usage d'un véhicule ne pose pas les mêmes critères que l'usage d'un meuble.
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Valeur d'usage (ou vénale), valeur à neuf, définition : qu'est-ce que c'est ? Comment déterminer le taux d'indemnisation ?
Quelle indemnisation pour un bien couvert par une garantie valeur d'usage ? Comment la calculer ?
La garantie d’un bien en valeur d’usage, également appelée “valeur vénale”, s’applique selon les dispositions contractuelles prises par les assureurs. Par exemple, dans la plupart des contrats d’assurance habitation, les biens indemnisés en valeur d’usage le sont selon leur valeur sur le marché d’occasion.
En cas de sinistre, différentes modalités d’intervention (valeur à neuf, valeur vénale, vétusté réduite) sont donc retenues pour évaluer la valeur d’un bien. Dans le cas de la valeur vénale, le taux d’indemnisation se référera aux prix pratiqués sur le marché d’occasion, pour des objets similaires et dont l’état est semblable.
Quelle indemnisation pour un bien couvert par une garantie valeur à neuf ? Est-ce que la valeur à neuf est similaire à la valeur d'achat ?
Un bien couvert avec une valeur à neuf est généralement un bien remplaçable à l'identique ou par des articles similaires, et qui est toujours disponible dans le commerce du neuf.
Si le bien est endommagé en cas de sinistre, le montant de l’indemnisation sera calculé en fonction du prix de vente en magasin ou sur catalogue. Cette estimation dépendra aussi de la nature de l’indemnisation prévue : en valeur à neuf ou en vétusté réduite.
Quelle indemnisation pour un bien couvert par une garantie rééquipement à neuf ? Quelle est son utilité ?
La garantie rééquipement à neuf permet d'indemniser l'assuré avec la valeur à neuf du produit le jour du sinistre, mais sans tenir compte du taux de vétusté. Le bien ne sera donc pas indemnisé en valeur vénale ou vétusté déduite.
Pour choisir sa garantie parmi ces différents concepts de couverture, il est indispensable de prendre en compte vos besoins.
Comment choisir une assurance habitation adaptée à vos besoins ?
Si vous souhaitez souscrire à un contrat d'assurance habitation adapté à vos besoins, il vous est conseillé de prendre contact directement avec les assureurs. Ces derniers tenteront de déterminer votre profil le plus précisément possible afin de vous proposer une offre adaptée.
Selon les garanties choisies, le montant de l’indemnisation peut varier.
Par ailleurs, les compagnies d'assurance peuvent également vous recommander des garanties personnalisées :
- Si vous avez une activité professionnelle au sein de votre logement, un contrat spécifique peut couvrir vos marchandises, matériels professionnels… en cas de sinistre.
- L'assureur peut également vous proposer une couverture adaptée à des biens spécifiques, liés à vos loisirs : instruments de musique, planches de surf...
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Valeur vénale et valeur à neuf dans l'immobilier : quelles spécificités ?
Qu'est-ce que la valeur vénale d'un bien immobilier ?
La notion de valeur vénale d'un bien immobilier correspond à l’évaluation de ce bien sur le marché de l’immobilier. Bien souvent, cette évaluation se fait par un agent immobilier, qu’il s’agisse d’un bien neuf ou ancien.
Qu'est-ce que la valeur à neuf pour un bien immobilier ? Quel est le type d'indemnisation ?
La valeur à neuf pour un bien immobilier est également appelé "valeur de reconstruction à neuf". Si votre bien immobilier est couvert en valeur à neuf, alors l'indemnisation se fera en plusieurs étapes. C’est les modalités contractuelles établies avec votre assureur qui permettront de déterminer le montant de l’indemnisation (valeur vénale, vétusté réduite, vétusté récupérable).
Dans ce cadre-là, le bien doit être reconstruit dans les deux ans après le sinistre.
Côté MAIF*
- Votre immobilier est réparé ou reconstruit à l’identique dès lors que sa vétusté ne dépasse pas 33% (immeuble en bon état, régulièrement entretenu).
- Vos meubles (tables, chaises, lit…) en bon état sont indemnisés en valeur de remplacement à neuf.
- Le vol et le bris de vos appareils nomades (téléphones, tablettes, PC, appareils de poche...) sont couverts par l’Assurance Habitation MAIF, dès la formule 2, avec l’option Biens nomades multimédias. Vous bénéficiez d’une indemnisation en valeur d’achat pendant 2 ans sur la téléphonie et pendant 5 ans sur les autres appareils.
*Selon les garanties et le contrat souscrit.
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