Quelle assurance pour les tiny houses ?

Une « tiny house » (« maison minuscule » en français) est une petite maison qui peut être facilement déplacée. Le plus souvent, elle est équipée de roues et d’un système d’accroche qui va permettre de l’atteler à un véhicule comme une simple caravane.

C’est pourquoi, en général, ce logement n’excède pas les dimensions maximales autorisées pour les remorques tractées par une voiture, à savoir :

• 12 m de long (hors attelage),
• 2,55 m de large et,
• 4,30 m de haut.

La tiny house se distingue par son approche écologique et économique.

Contrairement aux caravanes qui sont en matières plastiques, les tiny houses sont le plus souvent en bois et conçues pour laisser une empreinte écologique la plus faible possible (matériaux naturels, bonne isolation, système de chauffage performant et économique, ventilation mécanique, présence de panneaux photovoltaïques sur le toit...), tout en offrant un excellent confort à ses habitants.

Votre tiny house dispose toujours de ses capacités de mobilité :

• Les roues sont munies de pneumatiques,
• Un moyen de remorquage est maintenu,
• Les dispositifs de freinage et de signalisation sont opérationnels…

Dans ce cas, votre tiny house est rattachée au régime juridique des caravanes. Autrement dit :

• Jusqu’à 3 mois par an, vous pouvez l’installer librement dans votre jardin sans avoir besoin d’une autorisation d’urbanisme, sauf si votre commune prévoit des conditions plus strictes. N’hésitez pas à contacter votre mairie pour vous en assurer,
• Au-delà de 3 mois par an, vous devez déposer une déclaration préalable de travaux à la mairie.

Assimilée à une caravane, vous pouvez installer votre tiny house dans les parcs résidentiels de loisir, les villages de vacances classés en hébergement léger et les campings.

Vous avez retiré les moyens de mobilité de votre tiny house pour l’installer durablement sur un terrain et en faire votre résidence principale ?

Sans ses roues, elle sera considérée comme une "résidence démontable constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs", une nouvelle catégorie d’habitat léger créée par la loi Alur de 2014.

Sachez également qu’il est possible d’installer votre tiny house sur certaines parcelles appartenant à des zones naturelles, agricoles ou forestières après dépôt d’une déclaration préalable.

Tractée par votre voiture, votre tiny house redevient une caravane :

• Si elle pèse moins de 500 kg (PTAC), il n’est pas nécessaire d’établir une carte grise. Il suffit de faire poser une plaque d’immatriculation identique à celle du véhicule qui la tracte,
• Au-delà de 500 kg (cas le plus probable), votre tiny house devra disposer de sa propre carte grise et de sa propre plaque minéralogique.

En matière d'assurance, vous devez a minima l’assurer « au tiers ». Cette garantie dite « responsabilité civile » couvrira les dommages corporels et matériels que pourront subir des tiers, par exemple, lors du déplacement de votre tiny house, de son installation ou même lors de son utilisation sur une aire de stationnement.

Mais il s’agit là d’une couverture minimale qui ne couvre pas les dommages subis par votre tiny house en cas de sinistre.

En tant que propriétaire d'une tiny house, la loi ne vous oblige pas à souscrire une assurance. Mais en cas de sinistre qui aurait pour origine votre logement, vous seriez responsable des dommages que pourraient subir les tiers. Il est donc fortement recommandé de souscrire, a minima, une garantie responsabilité civile qui permettra une indemnisation des victimes.

En complément, il est conseillé de couvrir également votre tiny house et les biens qu’elle contient en cas d’incendie, de dégâts des eaux, de vols, de vandalisme ou encore de bris de vitre...

Là encore, si vous n’êtes pas légalement tenu d’assurer la tiny house que vous proposez en location saisonnière, il est fortement conseillé de le faire.

Pour votre tranquillité d'esprit, vous pouvez souscrire une assurance multirisque habitation propriétaire non occupant (PNO) afin de couvrir votre bien :

• Contre les principaux risques (incendies, dégâts des eaux, vol…), notamment lorsqu’il est inoccupé entre deux locataires,
• Contre les dommages que pourraient subir les tiers en raison d’un sinistre ayant comme origine votre tiny house.

C’est pourquoi vous pouvez exiger d’eux qu’ils souscrivent une assurance spécifique pour la durée du séjour ou qu’ils vous remettent une attestation de Garantie villégiature. Une garantie, intégrée à leur propre assurance multirisque habitation, qui vient couvrir leur responsabilité de locataire lors d’une location de vacances occasionnelle.

Comme pour votre résidence principale, une couverture minimale responsabilité civile s'avère judicieuse. Il est conseillé de la compléter par des garanties dommages aux biens.

Une résidence rarement habitée étant plus exposée aux vols et au vandalisme, veillez par ailleurs à choisir un contrat d’assurance multirisque habitation particulièrement protecteur contre ce type de sinistre.

Comme toutes les assurances habitation, le prix pour couvrir une tiny house va dépendre :

• De la superficie de votre tiny house,
• De sa localisation,
• Des garanties souhaitées,
• De son usage (résidence principale, secondaire, location, déplacement ponctuel…).

N’hésitez pas à faire jouer la concurrence entre les compagnies d'assurance pour obtenir le meilleur prix.

Mais prenez soin, au-delà du tarif, de comparer les niveaux de couverture (garanties, options, franchises, exclusions prévues dans chaque contrat) afin de trouver l'assurance la plus adéquate.