Guides sur la prévention de l'association

Quel que soit l’objet de l’association, dès lors que ses activités impliquent des déplacements sur la route, il est important d’agir pour la sécurité de tous : salariés, bénévoles et usagers.

Les catastrophes naturelles peuvent causer des dommages d’une ampleur telle qu’elles ont justifié la création d’un régime spécial d’assurance faisant appel à la solidarité nationale. D’une manière générale (MAIF fait exception à cette règle), les compagnies d’assurance n’interviendront en réparation que si un arrêté interministériel constate préalablement l’état de catastrophe naturelle. Si ce n’est pas le cas, le dommage subi pourra ne pas être indemnisé, au titre d’une exclusion contractuelle par exemple.

Réparer avant de jeter, mais aussi réparer ensemble : c'est le principe défendu par la fondation Repair Café depuis sa création en 2010. L'accès à ces ateliers est ouvert à tous et met à disposition des organisateurs ainsi que des réparateurs bénévoles divers outils nécessaires pour la réparation d'objets tels que les appareils électroménagers, les vêtements, les jouets, les appareils électroniques, la vaisselle, etc. Même si ces ateliers sont encadrés par des experts du métier, les risques d'accidents existent toujours et doivent être anticipés. Grâce à ce guide pratique téléchargeable gratuitement, découvrez l'outil de référence pour éviter les risques et garantir la sécurité lors des ateliers de votre Repair Café.

Répartis sur l’ensemble du territoire français et en outre-mer, les Fablabs ont vu leur nombre augmenter considérablement ces dernières années. De véritables laboratoires de fabrication collectifs, ces lieux ouverts à tous cultivent et partagent des valeurs de solidarité. Lors d’ateliers mêlant bricolage, pratiques numériques, écologiques et éducatives, différentes sortes d'outils sont mis à disposition de tous, et ce n’est pas sans risques. Découvrez à travers ce guide pratique téléchargeable gratuitement, un outil de référence sur la prévention des risques dans votre Fablab.

Selon les services de l'État, 17 000 des 36 000 communes françaises sont concernées par le risque d’inondation. Le maire a une responsabilité importante dans le cadre de la prévention des risques naturels (même si celle-ci relève aussi de la compétence de l'État) et de la gestion de l'urbanisation. En effet le risque inondation doit être pris en compte dans les documents locaux d'urbanisme et dans les permis de construire que le maire peut accorder.

Servir des boissons alcoolisées n'est pas anodin. Respecter les obligations légales et prendre des mesures préventives sont gages d'une manifestation sans souci.

Une association, comme toute personne morale, peut être reconnue pénalement responsable en cas de faute ou d'infraction commise par ses représentants. De plus, le représentant associatif lui-même peut voir sa responsabilité personnelle engagée dans certains cas, soit indépendamment, soit conjointement avec l'association.