Patrimoine mobilier : comment l'évaluer et l'assurer ?

À la MAIF, le patrimoine mobilier est assuré dans le cadre des garanties dommages aux biens de votre contrat Assurance Habitation. Pour être bien assuré, vous devez l’évaluer le plus précisément possible afin de le positionner dans la tranche mobilière correspondant à sa valeur.

Voici nos recommandations pour un inventaire minutieux de vos biens et vous aider à identifier ceux qui sont à déclarer comme objets précieux.

Pour la MAIF, votre patrimoine mobilier assurable s'étend aux biens appartenant aux membres de votre famille vivant au foyer. Tout ce qui vous appartient, à quelques exceptions près, est à prendre en considération pour l'évaluation de votre patrimoine mobilier.

Les meubles, au sens commun du terme, ce sont les tables, sièges, lits, armoires, commodes (…), y compris les éléments fixés à demeure, comme les cuisines et salle de bains intégrées.
Dans l’inventaire de votre patrimoine mobilier, pensez également à intégrer :

• Tout ce qui concourt à rendre un intérieur agréable : tapis, rideaux, lustres, tableaux, bibelots, éléments de décoration...
• L’électroménager, l'équipement audiovisuel ou micro-informatique : radio, télé, magnétoscope, chaîne hi-fi, micro-ordinateur, logiciels et accessoires...
• Le matériel de loisirs, de sport, de bricolage ou de jardinage : bicyclette, planche à voile, tente de camping, jouets, instruments de musique, perceuse, taille-haie…
• Le contenu des armoires, placards et étagères, qui a souvent une valeur bien supérieure à celle du contenant : vêtements, chaussures, linge, vaisselle, livres, disques, cassettes, CD, DVD...

Les biens doivent être rattachés au logement assuré dans lequel ils se trouvent habituellement : habitation principale, résidence secondaire, logement d'étudiant d’un enfant locataire ou colocataire...

Faut-il prendre en compte la valeur à neuf ou la valeur marchande ? Tout dépend de la nature du bien.

• Retenez la valeur à neuf pour des biens d'usage courant, s’ils sont remplaçables à l'identique ou par des articles équivalents, disponibles dans le commerce du neuf. On les évaluera en fonction de leur prix de vente en magasin ou sur catalogue, y compris si la dépréciation éventuelle liée à leur nature ou à leur ancienneté est prise en compte en cas de sinistre.
• Pour les modèles qui ne sont plus fabriqués et pour les pièces uniques ne pouvant être remplacés à l'identique, c’est la valeur marchande (on dit aussi "valeur vénale") qui sera retenue pour l’évaluation. Vous devrez vous référer aux prix pratiqués, pour des objets similaires et dans un état semblable, sur le marché de la revente. En cas de difficulté, consultez un professionnel.

En cas de sinistre, vous devrez justifier de l'existence et de la valeur des biens endommagés.

Les objets précieux sont parfois achetés ou transmis par la famille, sans que leur histoire ou leur origine soit toujours connue. Pour vous assurer la protection la plus large en cas de sinistre, pensez à nous déclarer vos objets précieux. Ce guide vous aide à les identifier et à en estimer leur valeur.

L’inventaire des objets précieux comprend :

• les bijoux et objets en métal précieux,
• les pierres précieuses et perles,
• les bijoux et montres de marque,
• les peintures, dessins, sculptures et photographies,
• les tapis, les tapisseries faits main,
• les objets d'art,
• les collections,
• les meubles d'art et de décoration,
• les instruments de musique de valeur.

Sont des objets précieux :

• les bijoux en or ou en platine,
• les objets à usage domestique ou décoratif en argent massif, tels que ménagères et plats, ou en vermeil (argent massif doré à l'or fin).

Ne sont pas des objets précieux :

• les objets en métal argenté (ménagère, plat, plateau, théière...).

Sont des objets précieux les pierres montées sur or ou platine suivantes :

• pierres précieuses (diamant, saphir, rubis, émeraude),
• pierres fines (améthyste, grenat, aigue-marine, citrine...),
• pierres dures (turquoise, malachite, quartz rose...),
• perles fines et de culture.

Ne sont pas des objets précieux :

• les pierres précieuses, pierres fines, pierres dures et perles fines et de culture non montées en bijou.

Sont des objets précieux :

• les bijoux et montres, quel que soit leur métal, de signature ou de marque renommée (Boucheron, Bréguet, Breitling, Cartier, Chaumet, Dunhill, Dupont, Hermès, Patek Philippe, Rolex...), quand leur valeur unitaire dépasse 2 000 €.

Sont des objets précieux :

• les œuvres réalisées par un artiste jouissant d'une renommée au moins nationale, quand leur valeur unitaire dépasse 2 000 €.

Sont des objets précieux :

• les ouvrages d'étoffe, de laine ou de soie noués ou tissés à la main, quand leur valeur unitaire dépasse 2 000 €.

Sont des objets précieux :

• les faïences, porcelaines, céramiques, émaux, verreries, cristaux, ivoires, bronzes, étains, livres, dont la fabrication est antérieure à 1850 environ ou qui sont signés par un artiste ou un créateur de notoriété au moins nationale, quand leur valeur unitaire dépasse 2 000 €.

Par définition, une collection est un recueil d’objets de même nature et de valeur unitaire variable, dont la réunion confère une valeur d'ensemble élevée.

Exemples de collections : cartes postales, affiches, photographies anciennes, numismatique, philatélie, minéralogie, armes, jouets anciens, poupées anciennes, science et marine, art russe, ouvrages à tirage limité, dentelles et broderies...

Sont des objets précieux :

• les collections dont la valeur globale dépasse 4 000 €.

Ne sont pas des objets précieux :

• les lingots et pièces de monnaie en or cotées en bourse et les pièces en argent frappées à partir de 1871 (valeurs non assurées au titre des garanties dommages aux biens du contrat Raqvam).

Sont des objets précieux :

Les meubles, quand leur valeur unitaire dépasse 4 000 €, de fabrication antérieure à 1850 environ et s’ils sont représentatifs :

• des styles 17e et 18e et jusqu'à la moitié du 19e (Haute époque, Louis XIV, Régence, Louis XV, Louis XVI, Empire, Restauration, Napoléon III) et exécutés par des ébénistes parisiens , du mobilier régional exécuté durant les derniers siècles par des menuisiers artisans dans les différentes provinces françaises (type bonnetière, vaisselier, armoire...), du mobilier étranger.

Les meubles, quand leur valeur unitaire dépasse 4 000 €, de fabrication postérieure à 1850 environ et s’ils sont représentatifs des styles :

• art nouveau (années 1900...),
• art déco (années 1920-1930),
• art moderne (années 1940, 1950, 1960, 1970, 1980), et signés par un ébéniste, un artiste, un créateur ou un architecte de renommée au moins nationale.

Sont des objets précieux :

• les instruments de musique, toutes époques confondues, caractérisés par leurs qualités d'exécution et/ou la notoriété de leur signature ou de leur marque, quand leur valeur unitaire dépasse 6 000 €.

Tous les objets précieux doivent être évalués sur la base de leur valeur marchande, y compris les bijoux et les objets en argent massif. La valeur marchande (ou valeur vénale) est le prix qu'il en coûterait pour les remplacer au jour de l’évaluation (prix pratiqué pour des objets équivalents, dans un état semblable sur le marché de la revente : ventes publiques, antiquaires, brocanteurs...).

• Objet précieux hérité ou reçu en don : une photo pourra fournir la preuve de son existence. Pour la preuve des caractéristiques, présenter un certificat d’authenticité, une estimation établie par un professionnel avant sinistre, une expertise préalable ou un inventaire…
• S’il s’agit d’un achat : vous devez fournir une facture et un certificat d'authenticité, complétés par des photos en couleur (prises dans leur environnement et en gros plan), assorties d'une description précise.

• Pour les bijoux : forme, dimensions, poids, nature du métal et des pierres, style, époque, pays d'origine, poinçon.
• Pour les meubles anciens et objets d'art : forme, dimensions, nature des matériaux, époque, style, signature, poinçon.

Certains éléments du patrimoine mobilier ne sont pas garantis et ne pourront apparaître dans une déclaration :

• Espèces, billets de banque, titres, lingots, valeurs et pièces de monnaie en or cotées en Bourse, pièces d’argent frappées à partir de 1871.
• Pierres précieuses et autres perles fines non montées en bijou.

Pour mieux connaitre les autres exclusions, référez-vous à votre contrat.

Un sinistre révèle souvent la sous-évaluation d'un patrimoine ou le défaut de déclaration de biens précieux. La perte, pour l'assuré, peut être conséquente et rien ne justifie d’en prendre le risque.

Si les risques déclarés ne sont pas conformes à la réalité et si la tranche mobilière que vous avez souscrite est sous-estimée, vous vous exposez, en cas de sinistre, au plafonnement ou à la réduction proportionnelle de l'indemnité prévue par le Code des assurances.

Pour rester bien assuré, il est important de nous signaler toute modification notable de la composition de votre patrimoine mobilier (héritage, ventes ou achats conséquents, fluctuation importante du marché de l'art...).