Organiser une classe de découverte

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MAJ novembre 2023

Classe de mer, classe verte, classe de neige... L'organisation de ces "sorties scolaires avec nuitée(s)" répond à une réglementation précise ; la recherche de financements complémentaires nécessitant du temps ainsi que l'entremise de tiers qu'il est bon de ne pas solliciter à la dernière minute (mairie, coopérative scolaire, assistante sociale...).

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Une préparation le plus en amont possible

L'élaboration d'un projet de classe de découverte incombe à l'enseignant. Comme celui-ci devra y associer d'autres partenaires, par exemple la mairie, des collègues ou des parents bénévoles, mieux vaut associer dès le début le conseil d'école ou le représentant de la mairie.

D'autant plus que ce genre de sorties n'étant pas obligatoire (seules le sont les sorties organisées dans le temps scolaire sur une demi-journée), il est bon d'anticiper toutes les craintes ou tergiversations.

De même les parents qui hésitent à envoyer leur enfant pour des raisons financières doivent être aidés et la recherche de financements complémentaires nécessite du temps et l'entremise de tiers qu'il est bon de ne pas solliciter à la dernière minute (mairie, coopérative scolaire, assistante sociale...).

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Autorisations et délais minima

C'est l'inspecteur d'académie qui délivre à l'école l'autorisation d'organiser la classe de découverte. Un dossier comportant la demande et la présentation du séjour1 doit lui être remis au moins 8 semaines avant le début du séjour. Ce délai n'est que de 5 semaines si le lieu du séjour est dans le même département que l'école, mais il est de 10 semaines s'il se déroule à l'étranger.

C'est l'inspecteur d'académie qui vérifiera, via son collègue du département d'accueil que le lieu du séjour est conforme à la réglementation et donc autorisé à recevoir la classe. La réponse devra parvenir à l'école au plus tard trois semaines avant le départ (deux semaines seulement pour le cas des séjours intradépartementaux).

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Relations avec les familles

L'information détaillée des familles doit se traduire obligatoirement par l'envoi d'une note d'information comportant une partie détachable que les parents devront dater, signer et retourner à l'enseignant. Une réunion d'information est également indispensable.

Les sorties avec nuitées n'étant pas obigatoires, il faut absolument soigner les relations avec les familles qui hésiteraient à y envoyer leur enfant. Une sortie qui n'aurait lieu qu'avec une partie de la classe perdrait beaucoup de son intérêt pédagogique. Il faut donc tout faire pour que tous les élèves puissent participer. Si néanmoins quelques enfants n'y viennent pas, ils doivent être accueillis à l'école.

Il est recommandé de demander aux parents une autorisation écrite permettant d'apporter aux enfants les soins que nécessiterait leur état de santé durant le séjour. Il est bon de suggérer aux familles de consigner sur une fiche sanitaire les problèmes particuliers de l'enfant. Elles devront obligatoirement fournir les certificats des vaccinations obligatoires ou de contre-indication.

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Le financement

Une participation financière peut être demandée aux familles. Il est important qu'elle soit la plus faible possible de façon à n'empêcher aucun enfant de participer à la classe de découverte pour des raisons financières.

L'enseignant devra rechercher les moyens d'aider les parents dont le budget est un frein au départ des enfants. Des tarifs dégressifs selon le nombre d'enfants peuvent être calculés et une caisse de solidarité pourra être constituée.

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L'encadrement

Le taux d'encadrement d'une classe de découverte s'applique pendant le séjour mais également pendant le transport. Il n'est pas le même selon l'âge des enfants2.

Attention

Certaines activités sportives nécessitent un encadrement spécifique et les chauffeurs ne sont jamais pris en compte dans le taux d'encadrement.

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Le transport

Pour les trajets de longue durée le train sera privilégié par rapport à la route.

S'il est fait appel à une entreprise de transport, une fiche de transport doit être jointe au dossier de demande d'autorisation de la sortie. Au moment du départ, l'enseignant devra vérifier que le nombre de place dans le car (hors strapontins) correspond bien au nombre de personnes à transporter. Le transporteur devra également remettre une fiche de départ3.

Enfin, une liste des élèves avec les téléphones des personnes à contacter pour chacun d'eux doit être préparée à l'avance. Elle servira à compter un à un les enfants à chaque montée dans le véhicule.

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Le cas particulier des séjours à l'étranger

Si le séjour se déroule à l'étranger, les règles ne sont guère différentes.

Il faudra néanmoins que chaque élève soit muni d'une Autorisation de Sortie du Territoire (AST) et d'un titre certifiant l'identité du mineur.

Il faudra également vérifier auprès d'un consulat ou de l'ambassade l'actualité des règles d'entrée dans le pays du séjour.

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Les conseils prévention

Soyez vigilant en matière d'encadrement, l'idéal étant de prévoir un nombre d'encadrants supérieur à la norme réglementaire. La présence d'un titulaire d'un diplôme de secourisme est obligatoire sur le lieu d'hébergement, y compris la nuit.

Prévoyez une trousse de secours et munissez-vous d'un téléphone portable afin de joindre rapidement les secours et/ou l'école en cas d'incident.

En arrivant sur le lieu d'hébergement, prenez connaissance du règlement intérieur et des consignes de sécurité liés à l'occupation des locaux (localisation des issues de secours et des extincteurs, déterminer " qui sort par où ").

S'agissant du transport, soyez vigilant aux points suivants :

  • Le port de la ceinture est obligatoire pour les occupants d'un véhicule de transports en commun lorsque les sièges sont équipés d'une ceinture de sécurité,
  • Privilégiez les transporteurs qui ont des véhicules dotés d'un tel équipement et veillez, pendant tout le trajet, au respect du port de la ceinture.

À propos des activités sportives il convient :

  • de vérifier l'agrément et la qualification des intervenants et s'assurer de leur respect des consignes de sécurité,
  • de se conformer aux normes en vigeur sur les protections, pour la pratique de certains sports (casque pour l'équitation et le cyclisme, protection tête-mains-poignets-coudes-genoux-chevilles pour le patin à roulettes, brassières de sécurité pour les sports nautiques...),
  • et annulez la sortie si toutes les conditions de sécurité ne sont pas réunies (météo défavorable, équipements de protection en nombre insuffisant...).

Côté MAIF

La MAIF propose plusieurs types de contrats pour répondre à ces besoins d'assurance : l'assurance multirisque Raqvam Associations et Collectivités permet de garantir tous les risques liés au déplacement (responsabilité de l'établissement scolaire, dommages corporels, bagages et biens des participants, biens appartenant ou confiés à l'association). Une garantie "annulation voyage" permet également de se prémunir des coups durs nécessitant d'annuler son inscription à un voyage.

  • une demande d'autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) (Voir l'annexe 2 de la circulaire 99-136 du 21/09/1999),
  • une fiche d'information sur le transport (Voir l'annexe 3 de la circulaire 99-136 du 21/09/1999),
  • le projet pédagogique et éducatif,
  • le programme détaillé du séjour,
  • les actions ultérieures prévues en terme d'évaluation et d'exploitation des acquis pédagogiques et éducatifs du séjour.

  • 2 adultes au moins, moins, dont l'enseignant,
  • au-delà de 17 élèves : un adulte supplémentaire pour 8 enfants.

École élémentaire :

  • 2 adultes au moins, moins, dont l'enseignant,
  • au-delà de 20 élèves : un adulte supplémentaire pour 10 enfants.