Assurance vélo électrique: quelles garanties ?

Avant toute chose, il convient de faire la différence entre un VAE, un vélo à assistance électrique, et un vélo électrique ou Speedbike :

• Comme son nom l’indique un vélo à assistance électrique, ou VAE, dispose d’une batterie et d’un moteur intelligent qui vous assiste lorsque vous pédalez, jusqu’à 25 km/heure maximum. Un dispositif qui cesse de fonctionner si vous arrêtez de pédaler. La puissance du moteur devant être bridée et inférieure à 250 watts. 

• Avec un vélo électrique, autrement appelé Speedbike, le moteur, lui, fonctionne tout le temps, que vous pédaliez ou pas. Un engin qui peut aller à des vitesses supérieures à 25 km/heure, et dont la puissance est supérieure à 250 watts. Ce qui le classe dans la catégorie des cyclomoteurs, il doit donc être obligatoirement assuré comme un cyclomoteur.  Ce qui implique aussi la détention d’un permis de conduire, permis A, B, AM ou du BSR (brevet de sécurité routière), un certificat d’immatriculation, du port d'un casque, de gants, l'interdiction de rouler sur les pistes cyclables ainsi que la souscription à une assurance, à minima en responsabilité civile spécifique.

VAE ou speedbike, pour rouler vous devez à minima être couvert en responsabilité civile. 
Les VAE sont généralement couverts par la responsabilité civile de votre assurance habitation, comme le sont les vélos classiques d’ailleurs ; les Speedbike, eux, ne seront pas pris en charge par votre assurance habitation, vous devrez donc souscrire à un contrat deux roues, comprenant une responsabilité civile spécifique.

Avec un VAE, souscrire à un contrat d’assurance n’est donc pas obligatoire mais plutôt conseillé si vous souhaitez notamment bénéficier d’une couverture contre vol et les dommages, au-delà de la responsabilité civile, comprise dans votre assurance habitation.

Il existe sur le marché un grand nombre d’assurances et de garanties pour assurer VAE ou Speedbike.

Avec 400 000 vélos dérobés chaque année, selon la Fédération française des usagers de la bicyclette, la FUB, le vol est aujourd’hui la première cause de sinistre enregistrée en France concernant les vélos, tout type d'engins confondus. On ne dispose pas en effet, à ce jour, de statistiques spécifiques au VAE ou speedbike.

Vérifiez donc bien, au moment de la signature, les garanties souscrites, avec plusieurs points de vigilance : notamment concernant le lieu de l’évènement, savoir si vous êtes bien couvert à l’intérieur comme à l’extérieur contre le vol et/ou la casse… Des garanties qui ne sont pas nécessairement incluses dans les formules de base de ce type d’assurance.

Attention, en cas de vol, votre VAE  sera remboursé seulement dans certains cas. Voir les conditions particulières inscrites au contrat. Potentiellement par exemple votre vélo peut ne pas être garantie contre le vol par votre assurance habitation, à l’extérieur de votre domicile.

Selon les circonstances du vol, et les garanties inscrites au contrat, certains assureurs peuvent également être plus exigeants pour prendre en charge les frais. Exemples :

• Vol avec ou sans effraction à domicile ou à l’extérieur
• Vol lorsque que votre vélo est attaché à un point fixe à l’aide d’un antivol agréé par votre compagnie d’assurance. Le type d’antivol sera généralement indiqué dans les conditions générales de votre contrat d’assurance.
• A noter, certaines couvertures peuvent aussi prendre en charge le vol lorsque le vélo est à proximité de vous sans être attaché ou qu’il est transporté dans un autre véhicule.

Pour chacun de ces points, vérifiez donc ce qu’indique votre contrat avant de signer.

Selon la formule souscrite, et ses options, le vol de la batterie, seule, c’est à dire sans que le vélo ne soit dérobé pourra être couvert. Pensez à indiquer à votre assureur, tout changement éventuel de batterie en cours de contrat.

Pour résumer, avec un VAE, même si vous êtes couvert à minima par la responsabilité de votre contrat habitation, rouler sans avoir souscrit à un contrat d’assurance vous expose donc à de nombreux risques. Lors d’une collision ou d’une chute par exemple, les dommages que vous subirez ou la casse éventuelle de votre vélo ne seront pas indemnisés si vous n’avez pas souscrit d’assurance spécifique. Idem pour les dommages subis par vos équipements (casque et gants, obligatoires), ou pour un incendie survenant à la suite d’un court-circuit de la batterie électrique de votre véhicule. Si vous voulez être sûr d’être remboursé en cas de vol ou de casse de votre vélo ou de vos équipements, il vous faudra donc souscrire une garantie, et bien vérifier les différentes options inscrites au contrat.   

Pour un assurer un speedbike, c’est-à-dire un vélo non bridé à 25 km/heure, et dont la puissance est supérieure à à 250 watts, une « bonne assurance » doit pouvoir s’ajuster à vos besoins spécifiques. 
C’est cette modularité, cet aspect « sur mesure » qui font la « bonne couverture » vélo électrique et qui peut vous guider dans votre choix. 
Pour trouver la meilleure assurance, la démarche sera en outre toujours la même dès qu’il s’agit d’un contrat d’assurance : comparer les franchises et les différentes options proposées. 
Celles-ci doivent en effet être à la fois claires, le plus exhaustives possibles, et couvrir notamment les dommages liés à des incendies causés par la batterie ou vos équipements. Et offrir des plafonds d’indemnisation élevés. 
 

Les dommages matériels peuvent aussi bien concerner les détériorations de votre monture, de sa batterie que vos accessoires. Attention, toutes les polices d’assurance ne couvrent pas forcément les frais de réparation ni l’ensemble de vos équipements ou accessoires fixes, contre leur détérioration, notamment en cas de vandalisme. Assurez-vous que c’est le cas lors de la signature de votre contrat.
Parmi les dommages qui peuvent être notamment couverts par la garantie que vous aurez signé, autant de points bien-sûr à vérifier avant de signer, vous trouverez généralement :

• les accidents, avec un autre vélo, un piéton ou un autre véhicule terrestre à moteur : moto, voiture, bus, camion… Attention, en l’absence de tiers responsable, vous devrez avoir souscrit une garantie dommage au bien pour être indemnisé.
• Si vous vivez dans une ville dotée de lignes de tramway, vérifiez bien par exemple que les collisions avec ce type de moyens de transport spécifiques, en site propre, est également bien indiqué au contrat et couvert. Ce qui n’est pas toujours le cas.
• Attentat, incendie, tempête ou autres événements naturels (grêle, neige, coulées de boue…) peuvent être couverts par les contrats les plus généreux.
• Les catastrophes naturelles et technologiques, à condition qu’un arrêté interministériel ait été publié au Journal Officiel.
• Autre garantie intéressante, contre les actes vandalisme si vous vivez dans une zone particulièrement exposée
• Enfin, certaines assurances peuvent également couvrir vos équipements vélo comme votre casque, vos vêtements de pluie, accessoires de transport pour les enfants… Une garantie qui peut s’avérer intéressante notamment pour les possesseurs de vélo cargo électrique ou longtail par exemple.

Speedbike, comme VAE d’ailleurs, pour vous couvrir en cas de chute ou d’accident, vous devrez souscrire à une garantie pour vos dommages corporels. Selon les assureurs, ce genre de couverture peut être inclus dans les assurances de type garantie contre les accidents de la vie (GAV); une garantie pouvant être également proposée en option au sein des assurances multirisques habitation ou de façon isolée.

Vous êtes victimes d’un accident, et n’êtes pas responsable ? Vos dommages corporels seront alors pris en charge par la responsabilité civile s’il s’agit d’un véhicule à moteur. La loi Badinter (n° 85-677 du 5 juillet 1985) prévoit en effet que piétons comme cyclistes victimes d’un accident avec un véhicule terrestre à moteur (camion, bus, moto, voiture, tracteur…) soient indemnisés pour leurs blessures.

Dans ce cas, vous serez considéré comme responsable, la souscription à une garantie dédiée s’impose, donc. 
Elle couvre généralement les éléments suivants :

• Vos dépenses de santé suite à votre accident.
• Vos pertes de gain professionnels, avec un plafond d’indemnisation : par exemple 15 000 euros.
• Une indemnité (elle aussi plafonnée) si vous avez une incapacité permanente au moins égale ou supérieure à 10 % (ce taux varie toutefois selon les contrats).
• Une indemnité pour adapter votre logement ou votre véhicule suite à votre handicap.
• Une participation aux frais d’obsèques, et le versement d’une indemnité ou d’une rente au conjoint survivant, aux enfants ou ayants-droits.

Ce type de garantie venant toujours en complément des indemnités prévues par la Sécurité Sociale et de votre mutuelle.

En tant que cycliste, votre responsabilité civile est systématiquement incluse dans votre assurance habitation. Elle prend en charge les dommages causés à des tiers ou au guidon de votre VAE. En cas de collision avec un piéton par exemple, un autre vélo ou le fait d’endommager la carrosserie d’une voiture. Vous n’avez donc pas besoin, a priori, de souscrire une responsabilité civile dédiée pour votre vélo à assistance électrique. Vous éviterez ainsi de payer deux fois pour une même garantie.

Et, attention, il existe généralement un plafond d’indemnisation couplé à une franchise. En cas de vol, vous ne serez donc pas forcément remboursé de la totalité de la valeur, même acheté neuf, de votre deux roues.

Souscrire à une couverture dédiée est donc obligatoire pour être couvert : elle est généralement proposée par les compagnies d’assurance dans leurs formules deux-roues ou leurs contrats dédiés aux nouveaux véhicules et EDPM, les engins de déplacement motorisés, comme les trottinettes ou encore les gyropodes.